Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DES VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIXTODO
/
Château. De Bertineau.Appellation la la lande-de-Pomerol Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château. De Bertineau.Appellation la la lande-de-Pomerol Contrôlée
SCEA DES VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX, S.C.E.A

Numéro de dépôt :
3255121
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/11/2023
Château. De Bertineau.Appellation la la lande-de-Pomerol Contrôlée de DES VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX

Présentation de la marque Château. De Bertineau.Appellation la la lande-de-Pomerol Contrôlée

Déposée le 5 novembre 2003 par DES VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château. De Bertineau.Appellation la la lande-de-Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est DES VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIXTODO domicilié(e) LA VEILLE DES LANDES - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 427 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX domicilié(e) BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France.

La marque Château. De Bertineau.Appellation la la lande-de-Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château. De Bertineau.Appellation la la lande-de-Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 5 novembre 2023.

DES VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : Château LA MOTHE Appellation Lalande-de-Pomerol Contrôlée


SCEA DES VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX, S.C.E.A - LA VEILLE DES LANDES - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 433427515


SCEA DES VIGNOBLES FRANCOIS JANOUEIX - BP 135 - 33502 - LIBOURNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544427 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée château de Bertineau.